Marque renouvelée - Marque en vigueur

RHONE BY ROGER SABON
Domaine Roger Sabon, Earl

Numéro de dépôt :
3444155
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2026
RHONE BY ROGER SABON de Domaine Roger Sabon

Présentation de la marque RHONE BY ROGER SABON

Déposée le 31 juillet 2006 par la société Domaine Roger Sabon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHONE BY ROGER SABON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-36 du 8 septembre 2006.

Le déposant est la société Domaine Roger Sabon domicilié(e) 57 AVENUE IMPERIALE - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 708 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SABON GILBERT domicilié(e) 6 AVENUE IMPERIALE - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

La marque RHONE BY ROGER SABON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3444155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHONE BY ROGER SABON arrivera à expiration en date du 31 juillet 2026.

Domaine Roger Sabon a également déposé les autres marques suivantes : LE SABOUNET , LES OLIVETS , LE MONTBUISSON , LE SECRET DES SABON , LIRAC BY ROGER SABON , L'OLLIVIERE , CHAPELLE DE MAILLAC , ROGER SABON


Domaine Roger Sabon, Earl - 57 AVENUE IMPERIALE - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 317708436


M. SABON GILBERT - 6 AVENUE IMPERIALE - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2016 n°2620972 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-06-15

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône.